Top articles
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Nouvelle campagne contre la contrefaçon
Le gouvernement et le comité Colbert, composé de soixante-dix groupes du luxe, ont lancé ce jeudi la campagne de lutte contre la contrefaçon pour 2009, placée sous le signe de l'information des consommateurs sur ce "fléau économique". "La lutte contre...
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Une visite au musée de la contrefaçon
Créé en 1951, le Musée de la Contrefaçon est animé par l’Union des Fabricants, organisme français de la lutte anti-contrefaçon dont le SELL est adhérent, et se trouve dans la bien-nommée rue de la Faisanderie, dans le 16ème arrondissement de Paris. Le...
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Campagne "contrefaçon non merci"
Le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, l'Institut national de la propriété industrielle, et le Comité national anti-contrefaçon ont lancé, le 3 avril 2006, une grande campagne de communication visant à responsabiliser le public sur...
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Campagne anti-contrefaçon de la Fondation de la Haute Horlogerie
La Fondation de la Haute Horlogerie et la Fédération de l’industrie horlogère suisse s’associent pour le lancement d’une campagne mondiale anti-contrefaçon. Objectif : sensibiliser le public aux méfaits de ce fléau mondial. Un message fort Face à cette...
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Nos Missions - Unifab
Les principales missions de l’Union des Fabricants: - Sensibiliser - Informer et soutenir - Agir et influencer - Coopérer SENSIBILISER LE CONSOMMATEUR La prise de conscience du consommateur, maillon final de la chaîne, est une priorité pour freiner la...
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Lutte contre la contrefaçon et le piratage sur le plan international
- Situation en Europe - Organisations internationales - Négociations d’un accord de lutte contre la contrefaçon et le piratage (ACTA) Situation en Europe L’Union européenne (UE) a commencé à légiférer pour se donner les moyens de remédier au problème...
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Le rôle de l'administration des douanes dans la lutte contre les contrefaçons
La contrefaçon, phénomène ancien, est devenue un des fléaux économiques des sociétés contemporaines. La contrefaçon fausse le libre jeu de la concurrence, trompe le consommateur en lui faisant courir des risques pour sa santé et sa sécurité, et constitue...
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Coopération internationale
Coopération bilatérale Deux comités bilatéraux déjà existants ont été renforcés en 2004 : - le comité mixte franco-italien de lutte contre la contrefaçon de marque, créé en 2002 (une coopération efficace se met en place entre les autorités douanières...
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Aspects légaux
Les contrefacteurs de marques et les détenteurs de contrefaçons sont présumés les avoir importées en contrebande et s'exposent à la confiscation des produits copiés et des objets ayant servi à dissimuler la fraude. En outre, ils sont passibles d'une amende...
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Lutte contre la contrefaçon - La DGDDI et l’INPI signent un protocole d’accord
Les directeurs généraux de la Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects (DGDDI) et de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) ont signé, le 24 février, un protocole d'accord de coopération en matière de lutte contre la contrefaçon....
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Missions - CNAC
Le Comité national anti-contrefaçon a été créé en avril 1995 pour améliorer l'efficacité de l'ensemble du dispositif national. Il coordonne les actions menées par les différentes administrations et les représentants de différents secteurs d'activités...
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Les initiatives prises par la Commission pour lutter contre la contrefaçon
La Commission européenne, les autres institutions de l'Union européenne et les États membres combattent la contrefaçon sur de nombreux fronts. Les dernières initiatives efficaces en date menées dans ce domaine ont pris la forme de l'action coordonnée...
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Contre le fléau de la contrefaçon, la douane française se mobilise
Cette brochure présente de manière synthétique l'action de la douane en matière de lutte contre la contrefaçon. link
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Le grand marché de la contrefaçon (Vidéo)
Esemplifications des intervents des douaniers